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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER
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HERITAGE
Demande publiée - Marque en non vigueur

HERITAGE
DOMAINE ROSIER, SARL

Numéro de dépôt :
3914402
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
HERITAGE de DOMAINE ROSIER

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012. .

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER domicilié(e) 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 981 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROSIER, M. ROSIER MICHEL domicilié(e) 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MA MAISON , SIGNATURE , ROSIER , CUVEE JEAN PHILIPPE , LA SIGNORINA , CHATEAU DE VILLELONGUE , PEPITE , DOMAINE HENRI


DOMAINE ROSIER, SARL - 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 331981795


DOMAINE ROSIER, M. ROSIER MICHEL - 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 20 décembre 2012 - Rejet partiel n°590881 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.